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A l'occasion de réunions internationales, il est commun de voir des juristes de pays différents échanger des plaisanteries douteuses sur leurs systemes juridiques et la pratique judiciaire. Lorsqu'ils se trouvent aux Etats-Unis, les juristes d' Amérique Latine se plaisent à informer leurs interlocuteurs que leur systéme est toujours basé sur la codification napoléonienne. Une telle remarque ne fera pas le méme effet sur un juriste des Etats-Unis que sur un juriste européen. Elle masque à peine l'affirmation d'une égalité historique et culturelle, voire d'un sentiment de supériorité a l'égard de la tradition juridique anglo-américaine fondée sur la common law. Evidemment, la référence au Code civil de 1804 est un raccourci simplificateur à l'extrême, mais qui fait encore toujours recette. Les comparatistes et les historiens du droit ont leur part de responsabilité dans cette perception des droits latino-américains. Aux EtatsUnis, les juristes seront d'autant plus facilement enclins à accepter une telle caractérisation du fait que les introductions élémentaires assimilées dés le début de leurs études contribuent à la perpétuer. D'ailleurs, toujours aux Etats-Unis, de nombreux juristes seraient également disposés a adopter la même caractérisation à l'égard du droit en vigueur en Louisiane. A l'instar des grands ouvrages de référence européens de droit comparé, la littérature juridique d' Amérique Latine reprend elle aussi cette description. Cette caractérisation a sans doute l'avantage de faciliter une catégorisation sommaire, mais a aussi l'inconvénient de représenter une vue largement inexacte : affirmer que le Code Napoléon constitue le noyau du droit en Amérique Latine est tout aussi trompeur que d'affirmer que le droit des Etats-Unis serait fonde sur les Commentaires de Blackstone, ou le droit italien sur le Digeste de Justinien. Mais sans doute ces affirmations contiennent-elles une part de vérité, et c'est pourquoi la présente contribution s'attachera à explorer la signification historique et contemporaine du Code de 1804 en Amérique Latine, plus particuliérement dans les pays hispanophones.
ISBN
2802720295
Publication Date
2005
Publisher
Bruylant
City
Bruxelles, Belgique
Disciplines
Civil Law | Law
Recommended Citation
M.C. Mirow, Le Code Napoleón régit-il toujours l’Amérique Latine d’outre-tombe?, in LE CODE CIVIL, 1804-2004, ENTRE IUS COMMUNE ET DROIT PRIVÉ EUROPÉEN, (Bruxelles: Bruylant, 2005).
